Réunion du Conseil Municipal du 21 juin 2010

Ordre du jour

• Désignation d’un secrétaire de séance ;
• Approbation du Compte rendu de la réunion précédente ;
• Projet d'aménagement forestier de la forêt communale de MURS (Présentation par l'O.N.F.) ;
• Comptes-rendus des réunions auxquelles ont participé les élus et état d'avancement des dossiers ;
• Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu

Réunion du Conseil Municipal du 14 juin 2010

Ordre du jour

• Désignation d’un secrétaire de séance ;
• Approbation du Compte rendu de la réunion précédente ;
• Charte signalétique - modification du règlement ;
• Taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles ;
• Documents d'arpentage - Chemin rural de Remourase ;
• Subventions pour la restauration du lavoir ;
• Subventions pour l'aménagement de la place de la Mairie ;
• Subventions pour le mobilier de la bibliothèque de la Maison Floret ;
• Comptes-rendus des réunions auxquelles ont participé les élus et état d'avancement des dossiers ;
• Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu

Réunion du Conseil Municipal du 10 mai 2010

Ordre du jour

• Désignation d’un secrétaire de séance ;
• Approbation du Compte rendu de la réunion précédente ;
• Camping - Subvention - Réverse parlementaire ;
• Camping - Demande de subvention - DDR 2010 ;
• Réfection des chemins ruraux - sélection des entreprises ;
• Subvention au titre du Fonds calamités Publiques ;
• Organisation du transport scolaire ;
• Maison Floret - Autorisation d'emprunt ;
• Convention de servitudes avec ERDF - Enregistrement aux hypothèques ;
• Comptes-rendus des réunions auxquelles ont participé les élus et état d'avancement des dossiers ;
• Questions diverses.

Télécharger le compte-rendu

Télécharger les comptes-rendus des précédentes réunions du Conseil Municipal

• 2010 :