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Délibérations 2010

 

Numéro

Objet

Délibération n°14/10 Rénovation et mise aux normes du Camping - DGE 2010
Délibération n°15/10 Réhabilitation de la Maison Floret - Validation du DCE
Délibération n°16/10 Rénovation et mise aux normes du Camping -Réserve parlementaire2010
Délibération n°18/10 Extension du hameau des Beylons - Marché de définition - Sélection d'un projet
Délibération n°19/10 Convention de mise à disposition d'un local avec VVF-Villages
Délibération n°20/10 IRL 2009
Délibération n°21/10 Rénovation du camping - Avenant à la convention avec le CAUE
Délibération n°25/10 Taux d'imposition 2010
Délibération n°32/10 Attribution de compensation 2010
Délibération n°33/10 Bibliothèque de la Maison Floret - Subventions
Délibération n°34/10 Gestion de la bibliothèque en régie directe
Délibération n°35/10 Etudes Station d'épuration des Beylons - Subventions
Délibération n°36/10 Réhabilitation de la Maison « Floret » - Sélection des entreprises
Délibération n°37/10 Aménagement de la place de la Mairie et installation d'un système de géothermie - Sélection des entreprises
Délibération n°38/10 Réhabilitation de la Maison « Floret »-Système de chauffage géothermique - Subventions
Délibération n°39/10 Rénovation et mise aux normes du Camping Municipal - Subventions
Délibération n°41/10 Plan de relance de l'économie relatif au FCTVA 2010
Délibération n°42/10 Rénovation et mise aux normes du Camping Municipal - Subventions
Délibération n°43/10 Rénovation et mise aux normes du Camping Municipal - Subventions - DDR 2010
Délibération n°44/10 Intempéries des 14 et 15 décembre 2008 - Réfection des chemins ruraux - Sélection des entreprises
Délibération n°45/10 Intempéries des 14 et 15 décembre 2008 - Fonds Calamités Publiques
Délibération n°46/10 Réhabilitation de la « Maison Floret » - Emprunt auprès de la CDC
Délibération n°47/10 Autorisation de publication à la conservation des hypothèques d'uneconvention de servitudes
Délibération n°48/10 Restauration du lavoir en bas du Village de MURS - Subventions - FDIE 2010
Délibération n°49/10 Restauration du lavoir en bas du Village de MURS - Fondation du Patrimoine - Souscription publique
Délibération n°50/10 Rénovation et mise aux normes du camping municipal - Sélection de l'équipe de Maîtrise d'œuvre
Délibération n°53/10 Charte signalétique
Délibération n°54/10 Taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
Délibération n°56/10 Restauration du lavoir en bas du Village de MURS - Subvention du Conseil Régional
Délibération n°57/10 Aménagement de la Place de la Mairie - Subvention du Conseil Régional
Délibération n°58/10 Bibliothèque de la maison Floret - Equipement mobilier et matériel - Subvention DRAC
Délibération n°60/10 Aménagement de la forêt communale
Délibération n°65/10 Rapport annuel sur le prix et la qualité su service public de l'eau potable pour l'année 2009
Délibération n°66/10 Rapport sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2009
Délibération n°67/10 Organisation déléguée du transport scolaire - Avenant n°4 à la convention de délégation de compétences
Délibération n°71/10 Rénovation du camping - DDR 2010
Délibération n°72/10 Maison Floret - Avenant n°1 - Géothermie
Délibération n°73/10 Maison Floret - Avenant n°1 - Gros-oeuvre
Délibération n°76/10 Décision Modificative n°4 - Budget principal
Délibération n°77/10 Décision Modificative n°2 - Budget annexe « Activités de loisirs et professionnelles »
Délibération n°78/10 Tableau des effectifs
Délibération n°79/10 Communauté de communes du Pont Julien - Modification des statuts
Délibération n°80/10 ADMISSION EN NON VALEUR - CREANCE IRRECOUVRABLE
Délibération n°81/10 Transfert de bail - Epicerie de Murs
Délibération n°82/10 Création d’une commission pour le choix d’un columbarium
Délibération n°83/10 Convention fondation du patrimoine - Restauration du lavoir
Délibération n°84/10 Autorisation de dépenses en investissement - Budget assainissement
Délibération n°85/10 Complément d’appellation du lieu-dit « Les Chalottes »

 

 
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