Délibérations 2010

Numéro Objet Délibération n°14/10 Rénovation et mise aux normes du Camping - DGE 2010 Délibération n°15/10 Réhabilitation de la Maison Floret - Validation du DCE Délibération n°16/10 Rénovation et mise aux normes du Camping - Réserve parlementaire 2010 Délibération n°18/10 Extension du hameau des Beylons - Marché de définition - Sélection d'un projet Délibération n°19/10 Convention de mise à disposition d'un local avec VVF-Villages Délibération n°20/10 IRL 2009 Délibération n°21/10 Rénovation du camping - Avenant à la convention avec le CAUE Délibération n°25/10 Taux d'imposition 2010 Délibération n°32/10 Attribution de compensation 2010 Délibération n°33/10 Bibliothèque de la Maison Floret - Subventions Délibération n°34/10 Gestion de la bibliothèque en régie directe Délibération n°35/10 Etudes Station d'épuration des Beylons - Subventions Délibération n°36/10 Réhabilitation de la Maison « Floret » - Sélection des entreprises Délibération n°37/10 Aménagement de la place de la Mairie et installation d'un système de géothermie - Sélection des entreprises Délibération n°38/10 Réhabilitation de la Maison « Floret »-Système de chauffage géothermique - Subventions Délibération n°39/10 Rénovation et mise aux normes du Camping Municipal - Subventions Délibération n°41/10 Plan de relance de l'économie relatif au FCTVA 2010 Délibération n°42/10 Rénovation et mise aux normes du Camping Municipal - Subventions Délibération n°43/10 Rénovation et mise aux normes du Camping Municipal - Subventions - DDR 2010 Délibération n°44/10 Intempéries des 14 et 15 décembre 2008 - Réfection des chemins ruraux - Sélection des entreprises Délibération n°45/10 Intempéries des 14 et 15 décembre 2008 - Fonds Calamités Publiques Délibération n°46/10 Réhabilitation de la « Maison Floret » - Emprunt auprès de la CDC Délibération n°47/10 Autorisation de publication à la conservation des hypothèques d'uneconvention de servitudes Délibération n°48/10 Restauration du lavoir en bas du Village de MURS - Subventions - FDIE 2010 Délibération n°49/10 Restauration du lavoir en bas du Village de MURS - Fondation du Patrimoine - Souscription publique Délibération n°50/10 Rénovation et mise aux normes du camping municipal - Sélection de l'équipe de Maîtrise d'œuvre Délibération n°53/10 Charte signalétique Délibération n°54/10 Taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles Délibération n°56/10 Restauration du lavoir en bas du Village de MURS - Subvention du Conseil Régional Délibération n°57/10 Aménagement de la Place de la Mairie - Subvention du Conseil Régional Délibération n°58/10 Bibliothèque de la maison Floret - Equipement mobilier et matériel - Subvention DRAC Délibération n°60/10 Aménagement de la forêt communale Délibération n°65/10 Rapport annuel sur le prix et la qualité su service public de l'eau potable pour l'année 2009 Délibération n°66/10 Rapport sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2009