|
Numéro
|
Objet
|
| Délibération n°02/08 |
Convention de mise à disposition gratuite des services de la DDE pour l'instruction des actes du droit des sols |
| Délibération n°09/08 |
Projet de remplacement de la station d'épuration des Beylons - Demande d'aides financières au titre de la DGE |
| Délibération n°10/08 |
Liste des voiries communales transférées à la Communauté de Communes de Pied Rousset et liste des voiries restant communales |
| Délibération n°11/08 |
Mise en sécurité et signalisation dans le Village |
| Délibération n°14/08 |
Retrait du SMAVD et du PNRL du Syndicat Mixte Forestier de Vaucluse |
| Délibération n°15/08 |
Modification du règlement intérieur pour la location de la salle communale des Hauts de Remourase |
| Délibération n°20/08 |
Vote des taux d'imposition pour l'année 2008 |
| Délibération n°31/08 |
Détermination du nombre d'adjoints au maire |
| Délibération n°32/08 |
Désignation des délégués - SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON |
| Délibération n°33/08 |
Désignation des délégués - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉLECTRIFICATION RURALE DE LA RÉGION D'APT |
| Délibération n°34/08 |
Désignation des délégués - SYNDICAT MIXTE DE DEFENSE ET DE VALORISATION FORESTIERE |
| Délibération n°35/08 |
Désignation des délégués - SYNDICAT INTERCOMMUNAL « COLLEGE DU CALAVON » |
| Délibération n°36/08 |
Désignation des délégués - SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES EN PAYS D'APT |
| Délibération n°37/08 |
Désignation des délégués - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU COLLEGE DE L'ISLE SUR LA SORGUE |
| Délibération n°38/08 |
Désignation des délégués - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX « DURANCE-VENTOUX » |
| Délibération n°39/08 |
Désignation des délégués - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RIVIÈRE DU CALAVON-COULON |
| Délibération n°41/08 |
Désignation des délégués - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE PIED-ROUSSET |
| Délibération n°42/08 |
Désignation des délégués - COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU CALAVON |
| Délibération n°44/08 |
Désignation des délégués - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMITES COMMUNAUX FEUX DE FORÊTS DE VAUCLUSE |
| Délibération n°45/08 |
Désignation des membres de la Commission d'appel d'offres |
| Délibération n°46/08 |
Détermination du nombre des membres du C.C.A.S. et Désignation des membres élus du C.C.A.S. |
| Délibération n°47/08 |
Création des commissions communales et désignation de leurs membres |
| Délibération n°50/08 |
Convention de partenariat entre France Telecom et la Commune de MURS |
| Délibération n°51/08 |
Délégation de fonctions du Conseil Municipal au Maire |
| Délibération n°52/08 |
Choix du mandataire pour la restructuration de la Maison « Floret » |
| Délibération n°53/08 |
Avenant 2008 à la contractualisation 2003-2007 avec le Conseil Général |
| Délibération n°54/08 |
Attribution d'une subvention à l'école de JOUCAS pour l'organisation d'une sortie scolaire |
| Délibération n°55/08 |
Subvention aux associations - FONDATION DU PATRIMOINE |
| Délibération n°57/08 |
Création d'une commission communale « Communication » et désignation de ses membres |
| Délibération n°58/08 |
COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE DANS LES ERP - Désignation du président et de ses suppléants |
| Délibération n°59/08 |
Résiliation de la Convention d'intervention avec le SIVOM du Calavon pour le contrôle de l'assainissement non collectif |
| Délibération n°60/08 |
Approbation de la dernière version des statuts de la communauté de communes de Pied Rousset |
| Délibération n°61/08 |
Désignation des délégués - ASSOCIATION DE SOUTIEN À L'EMALA |
| Délébération n°62/08 |
Désignation du correspondant défense dans la commune de MURS |
| Délibération n°63/08 |
Désignation du représentant de la commune aux réunions de la commission départementale d'équipement commercial |
| Délibération n°64/08 |
Indemnité représentative de logement due aux instituteurs pour 2007 |
| Délibération n°65/08 |
Retrait du SIAN et du Syndicat Mixte du Canal de Vaucluse du SMDVF |
| Délibération n°66/08 |
Nomination des membres du Conseil d'exploitation de la régie des transports scolaires |
| Délibération n°67/08 |
Avenant 2008 à la contractualisation 2003-2007 avec le Conseil Général - Modification de la délibération n°53/08 |
| Délibération n°68/08 |
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2008 |
| Délibération n°69/08 |
Demande de subventions pour la réalisation du zonage d'assainissement de la commune de MURS |
| Délibération n°73/08 |
Approbation de la dernière version des statuts de la communauté de communes de Pied Rousset |
| Délibération n°74/08 |
Approbation de la dernière version des statuts du Syndicat Intercommunal pour les transports scolaires en Pays d'APT |
| Délibération n°75/08 |
Coupes de bois délivrées en affouage - Adoption du règlement et fixation du tarif |
| Délibération n°77/08 |
Répartition du produit des concessions de cimetière |
| Délibération n°78/08 |
Validation du programme et lancement de la procédure de sélection d'une équipe de maîtrise d'œuvre - Réhabilitation de la Maison « Floret » |
| Délibération n°79/08 |
Bail entre la commune de MURS et Val-vvf |
| Délibération n°80/08 |
Sélection de l'équipe de maîtrise d'œuvre - Réhabilitation de la Maison « Floret » |
| Délibération n° 82/08 |
Nouvelle application des tarifs et instauration d'un abattement de 10% - Régie des recettes du camping municipal |
| Délibération n°83/08 |
Modification du tarif des photocopies |
| Délibération n°87/08 |
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Année 2007 |
| Délibération n°90/08 |
Groupement de commandes pour l'approvisionnement de plaquettes bois : Adoption de la convention constitutive du Groupement et désignation des membres titulaires et suppléants de la C.A.O. du Groupement |
| Délibération n°92/08 |
Participation à la lutte contre la difficulté scolaire - Subvention de fonctionnement versée à l'inspection académique de Vaucluse |
| Délibération n°93/08 |
Adhésion à l'Association Nationale des Villages, Elus et Collectivités de Valvvf - Cotisation 2008 |
| Délibération n°94/08 |
Eco-hameau des Beylons - Adoption du projet technique - Demande de subventions |
| Délibération n°95/08 |
Station d'épuration des Beylons - DGE 2008 de l'Etat - Modification du plan de financement |
| Délibération n°96/08 |
Zonage d'assainissement de la commune de MURS - Aide financière du Conseil Général |
| Délibération n°97/08 |
Modification de la facturation de l'eau potable par la SDEI - Application d'une tranche semestrielle à 60m3 |
| Délibération n°100/08 |
Suppression de la régie des photocopies - Fonds de caisse des régies « produits divers » et « taxe de séjour du camping » |
| Délibération n°101/08 |
Autorisation de publication à la conservation des hypothèques de la convention du 30 novembre 2005 passée avec le Syndicat d'électrification rurale de la région d'APT |
| Délibération n°103/08 |
Institution de la participation pour voiries et réseaux |
| Délibération n°105/08 |
Plan Local d'Urbanisme - Autorisation de dépassement du Coefficient d'occupation des sols |
| Délibération n°106/08 |
Tarifs des cartes postales et affiches |
| Délibération n°107/08 |
Réalisation d'un site interne - Choix du prestataire |
| Délibération n°110/08 |
Autorisation permanente et générale de poursuites par voie de commandement au comptable public |
| Délibération n°114/08 |
Délégués de la Communauté de Communes du Pont Julien |
| Délibération n°115/08 |
Correspondant Sécurité routière |
| Délibération n°116/08 |
Commission Marché à Procédure Adaptée |
| Délibération n°117/08 |
Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projets « Fonds de solidarité locale » 2009 du Conseil Régional PACA - Traitement préventif et curatif des abords de la « Maison Floret » |
| Délibération n°118/08 |
Demande de subvention au Conseil Général de Vaucluse au titre des aides à la voirie communale - Voirie Camping - Chemin d'accès aux citernes à eau |
| Délibération n°119/08 |
Clôtures sur le territoire de la Commune de MURS soumises à Déclaration Préalable |
| Délibération n°121/08 |
Demande de subvention au Conseil Général - Répartition du produit des amendes de police - Accès handicapés à la piscine de MURS |
| Délibération n°122/08 |
Organisation déléguée du transport scolaire - Avenant à la convention de délégation de compétences du Conseil Général de Vaucluse |
| Délibération n°123/08 |
Projet de remplacement de la station d'épuration des Beylons - Réalisation des études géotechniques |
| Délibération n°124/08 |
Projet de réalisation d'une cuisine professionnelle pour le gîte communal - Choix des entreprises |
| Délibération n°127/08 |
Imposition forfaitaire sur les pylônes - Délibération Modificative |
