Délibérations 2009

Numéro Objet Délibération n°03/09 Organisation déléguée du transport scolaire - Participation financière des familles Délibération n°05/09 Maison "Floret" - Demande de subvention Délibération n°06/09 Logiciel "ACTES" - Demande de subvention Délibération n°07/09 Restauration des archives municipales - Demande de subvention Délibération n°08/09 Convention SEDEL - Conseil en énergie partagée Délibération n°09/09 Suppression de la régie des recettes "Topo-Guide" Délibération n°10/09 Approbation du zonage d'assainissement collectif Délibération n°21/09 Cotisation site Internet Délibération n°22/09 Maison "Floret" - Demande de subvention Délibération n°23/09 Prélèvement automatique des loyers Délibération n°24/09 Prélèvement automatique des loyers Délibération n°25/09 Attribution de compensation de la Communauté de Communes Délibération n°26/09 Validation de l'A.P.S. - Maison "Floret" Délibération n°27/09 Soutien aux personnels de l'O.N.F. Délibération n°28/09 Motion de soutien aux Départements Délibération n°29/09 Coefficient de transfert à la Communauté de Communes du Pont Julien Délibération n°30/09 Contractualisation 2009-2011 Délibération n°31/09 I.R.L. 2008 Délibération n°32/09 Taux d'imposition 2009 Délibération n°33/09 Contribution aux organismes de regroupement 2009 Délibération n°34/09 Opération PEGASE 2009 Délibération n°35/09 Subvention aux associations 2009 Délibération n°36/09 Subvention 2009 au C.C.A.S. de MURS Délibération n°37/09 Subvention à l'Ecole de LIOUX Délibération n°38/09 Gestion de la cantine scolaire de MURS et prix du repas Délibération n°39/09 Modification des tarifs de location de la salle de Remourase Délibération n°41/09 Sélection de l'entreprise pour l'aménagement d'une aire de jeux Délibération n°43/09 Réglement de formation pour les employés de la Mairie de MURS Délibération n°47/09 Maison "Floret" - Demande de subvention au titre de la DDR 2009 Délibération n°48/09 Maison "Floret" - DGE 2009 Délibération n°49/09 Maison "Floret" - Demande de subvention auprès de la DRAC Délibération n°50/09 Convention avec VVF-Villages pour l'exploitation de la piscine municipale Délibération n°51/09 Convention avec l'ARPE pour l'aide à l'exploitation des stations d'épuration Délibération n°53/09 Mise en sécurité de la Piscine Délibération n°54/09 Convention d'assistance avec le CAUE - Station d'épuration du Village Délibération n°55/09 Convention de mise en oeuvre de la télétransmission des actes Délibération n°56/09 Maison "Floret" - Réserve parlementaire - Subvention Délibération n°57/09 Maison "Floret" - Mission SPS Délibération n°58/09 Maison "Floret" - Contrôle technique Délibération n°59/09 Eco-hameau des Beylons - Validation du programme d'action opérationnel Délibération n°60/09 Membres de la commission accessibilté de la communauté de communes Délibération n°61/09 Programme "Ecole Numérique Rurale" Délibération n°62/09 Maison "Floret" -Demande de subvention auprès du Conseil Régional Délibération n°63/09 Convention avec le CAUE pour la rénovation du Camping Délibération n°65/09 Transport scolaire - Tarifs 2009-2010 Délibération n°66/09 Eco-Hameau des Beylons - Lancement procédure de marché de définition Délibération n°67/09 D.D.R. 2009 - Maison Floret - Modification du plan de financement Délibération n°69/09 Convention C.D.G. - Mission Hygiène et sécurité Délibération n°70/09 Dénomination de la Maison Floret Délibération n°71/09 Location tables, chaises et bancs de la Mairie Délibération n°72/09 Convention de mise en œuvre de la télétransmission des actes administratifs - Avenant n°1 Délibération n°73/09 Rapport sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2008 Délibération n°74/09 Rapport annuel sur le prix et la qualité su service public de l'eau potable pour l'année 2008 Délibération n°75/09 Subvention Conseil Général - Aide à la petite hydraulique agricole Délibération n°76/09 Station d'épuration du Village - Etude de faisabilité Délibération n°77/09 Maison Floret - Subventions Délibération n°81/09 Eco-Hameau - Marché de définition - Sélection des équipes d'architectes Délibération n°82/09 Maison Floret - Validation de l'APD Délibération n°83/09 Maison Floret - Avenant au contrat de Maîtrise d'Oeuvre Délibération n°87/09 Réglement intérieur de la régie du transport scolaire Délibération n°88/09 Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics Délibération n°89/09 Restauration des tableaux du Musée Calvet - Subventions Délibération n°91/09 Etude faisabilité de la station d'épuration du Village - Subvention du Conseil Général Délibération n°92/09 Cuisine du gîte d'étape - Pénalités des entreprises Délibération n°93/09 Fonds de solidarité locale (Subvention du Conseil Régional) Délibération n°94/09 Subvention de l'ANCV - Rénovation du Village de Vacances de MURS Délibération n°96/09 Comité des fêtes de MURS - subvention exceptionnelle Délibération n°97/09 Réhabilitation de la « Maison Floret » - Demande d'agrément à la TVA à 5,5 % et de l'octroi d'un PLUS Délibération n°98/09 Réhabilitation de la « Maison Floret » - Subventions Délibération n°100/09 Station d'épuration du Village - Sélection d'un Bureau d'études pour les études de faisabilité Délibération n°101/09 Station d'épuration des Beylons - Sélection d'un Bureau d'études pour l'étude d'incidence Délibération n°102/09 Réhabilitation de la Maison « Floret » - Aide spécifique de la Contractualisation 2009-2011 Délibération n°103/09 Convention A T E.S.A.T. Délibération n°104/09 Avenant n°3 à la convention de délégation de compétences du Conseil Général pour le transport scolaire Délibération n°105/09 Syndicat Intercommunal « Collège du Calavon » - Participation complémentaire 2009 Délibération n°108/09 Réalisation du document unique - Aide du FNP